Mentions légales
Le Défi-Autonomie est un évènement organisé par l’association Seniors-Autonomie dont le responsable est Philippe PIHET (président)
Directeur de la publication
Philippe PIHET
Conception, réalisation :
DOMELIA CONSEIL
Gestion et animation :
DOMELIA CONSEIL 185 allée des Frenes Bâtiment A 69760 Limonest
803 901 131 00042 RCS Lyon
Clause de non-responsabilité :
Les informations proposées sur ce site sont de nature indicative, non contractuelle et ne visent en aucun cas la situation particulière d’une personne physique ou morale. Seniors Autonomie se réserve le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment sans préavis. Toute erreur signalée sera corrigée dans les meilleurs délais. Seniors-Autonomie n’apporte aucune garantie quant à l’utilisation des informations fournies.
Les contributions proposées n’engagent en aucun cas Seniors-Autonomie.
Il ne sera pas responsable du préjudice ou dommage pouvant résulter de l’utilisation des informations présentes sur le site, ni d’erreurs ou omissions dans celles-ci, de défauts ou d’interruptions dans leur fourniture ou de l’indisponibilité de tout ou partie de celles-ci. Des liens présents sur ce site web orientent les utilisateurs sur d’autres sites dont le contenu ne peut engager la responsabilité de Seniors-Autonomie.
Données personnelles :
Pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone notamment lors de votre inscription au Défi-Autonomie sur la plateforme d’inscription mais aussi lorsque vous nous contactez.
Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements ou de recevoir les lettres d’information. Les informations recueillies sont exclusivement destinées à la gestion et l’accès au contenu du site ainsi que pour l’organisation du Défi-Autonomie et sa valorisation. Elles ne sont pas transmises à des tiers exceptés :
- Certains partenaires notamment de l’espace prévention dans le cadre de leurs actions de prévention. Ces partenaires s’engagent à ne pas diffuser à leur tour les données recueillies ;
- Nos prestataires techniques (Domelia Conseil et Studio 218).
Les données propres au présent site sont conservées pour une durée de 3 ans.
En application de la loi du 6 août 2004 (« informatique et libertés »), vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations qui vous concernent.
Pour exercer ce droit, et pour toute question relative au site, nous vous invitons à nous contacter par courrier électronique par voie postale ou par téléphone.
Le responsable du traitement des Données Personnelles est : Michelle MATHY mmathy@defi-autonomie.com
En tant que responsable du traitement des données qu’il collecte, Seniors-Autonomie s’engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Il lui appartient notamment d’établir les finalités de ses traitements de données, de fournir à ses prospects et clients, à partir de la collecte de leurs consentements, une information complète sur le traitement de leurs données personnelles et de maintenir un registre des traitements conforme à la réalité.
Chaque fois que Seniors-Autonomie traite des données personnelles, elle prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des données personnelles au regard des finalités et s’assure de la protection des données auprès de ses prestataires.
Nous pouvons également collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégée
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.seniors-autonomie.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Utilisation du site:
Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Seniors-Autonomie ou son prestataire qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Ce site est mis à jour régulièrement par son responsable. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance
Propriété intellectuelle
Tous les écrans, graphismes et autres informations présents sur ce site sont la propriété de Seniors-Autonomie ou mis à disposition par des partenaires de Seniors-Autonomie.
L’ensemble des éléments édités sur ce site, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par les dispositions du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, aucun élément composant ce Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de Seniors-Autonomie. L’accès au site vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Seniors-Autonomie se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, Seniors-Autonomie se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).